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Brevet européen · EP1311196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1311196
Numéro de demande
EP01956136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
18 nov. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/122 (2006.01)
Priorité
US 645458 24.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/024565 06.08.2001
Publication PCT
WO2002/015805 28.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Titulaire

Vitalitec International, Inc.

10 Cordage Park Circle Suite 100, Plymouth, MA 02360, US

Inventeur

BUELNA, Terrence

San Francisco, CA 94105, US

GOLD, Adam

San Francisco CA 94110, US

PESTA, Phillip

Saratoga, CA 95070, US

ORLANDO, John

San Jose, CA 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.