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Brevet européen · EP1311211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311211
- Numéro de demande
- EP01976092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 23 févr. 2005
- Radié
- 23 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 225955 P 17.08.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/009464 16.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/013728 21.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MORGAN, Courtney, Flem
Alpharetta, GA 30222, US
MORGAN, Drew, Anderson
Woodstock, GA 30188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.