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Brevet européen · EP1311308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1311308
Numéro de demande
EP01957671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
11 août 2004
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH00/00443 22.08.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000494 13.08.2001
Publication PCT
WO2002/015950 28.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  4. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

STOLL, Thierry

CH-2572 Sutz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.