BEHÄLTER MIT SICHERHEITSSIEGEL
Brevet européen · EP1311438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311438
- Numéro de demande
- EP01953240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 3 nov. 2004
- Radié
- 3 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 27/30 (2006.01)A44B 19/30 (2006.01)B65D 33/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0020951 24.08.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/003435 31.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/016215 28.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
WINPENNY, Simon, Richard
West Yorkshire BD22 0PD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.