UTILISATION D'UNE COMPOSITION DE BITUME/CIRE

Brevet européen · EP1311619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1311619
Numéro de demande
EP01954119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
20 sept. 2006
Radié
20 sept. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C08L 91/06 (2006.01)
Priorité
GB 0021072 25.08.2000
GB 0024984 12.10.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003384 26.07.2001
Publication PCT
WO2002/016499 28.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  3. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  4. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BP Oil International Limited

BP OIL INTERNATIONAL LIMITED

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Cowley, Lloyd Graham

Pontarddulais, Swansea SA4 1QF, GB

Fisher, Robert Gerald

Beckenham, Kent BR3 4LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.