PROCEDE D'IDENTIFICATION DE SUBSTANCES UTILES POUR LE TRAITEMENT DE L'INFLAMMATION METTANT EN OEUVRE L'ELEMENT DE REPONSE AU RECEPTEUR ROR DU GENE IKAPPABALPHA

Brevet européen · EP1311708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1311708
Numéro de demande
EP01965340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
3 sept. 2008
Radié
21 août 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
G01N 33/566 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 0010857 23.08.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002652 22.08.2001
Publication PCT
WO2002/016638 28.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.08.2021

  2. 22 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2008

  3. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Titulaire

GENFIT

Genfit

Parc Eurasanté - Lille Métropole, 885 Avenue Eugène Avinée, 59120 Loos, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

STAELS, Bart

B-7850 Petit Enghien, BE

DELERIVE, Philippe

F-92300 LEVALLOIS PERRET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.