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Brevet européen · EP1311723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311723
- Numéro de demande
- EP01974191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10039736 16.08.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/009398 14.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/014601 21.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 8 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Andreas Kufferath GmbH & Co. KG, Andreas-Kufferath-Platz, 52353 Düren, Allemagne → Andritz Technology and Asset Management GmbH, Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.09.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ODENTHAL, Heinz
40789 Monheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.