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Brevet européen · EP1311729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311729
- Numéro de demande
- EP01937910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- CH 164100 23.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000369 14.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/016704 28.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 24 févr. 2010
Transféré
- Titulaire
- GEBERIT TECHNIK AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.