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Brevet européen · EP1311973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1311973
Numéro de demande
EP01954827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
4 avr. 2007
Radié
4 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/00 (2006.01)
G06F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 620019 20.07.2000
US 257822 P 21.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/022953 20.07.2001
Publication PCT
WO2002/008945 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LEVY, Kenneth, L.

Stevenson, WA 98648, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.