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Brevet européen · EP1311973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1311973
- Numéro de demande
- EP01954827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 4 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 17/00 (2006.01)G06F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 620019 20.07.2000US 257822 P 21.12.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/022953 20.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/008945 31.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LEVY, Kenneth, L.
Stevenson, WA 98648, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.