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Brevet européen · EP1312134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312134
- Numéro de demande
- EP01956981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 6 mai 2004
- Radié
- 6 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 1/32 (2006.01)H01Q 5/00 (2006.01)H01Q 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000250103 21.08.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/007131 20.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/017431 28.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
OKA, Hidetoshi, c/o NIPPON SHEET GLASS CO., LTD.
Osaka-shi, Osaka 541-8559, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.