ELEKTRISCHER STECKVERBINDER
Brevet européen · EP1312137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312137
- Numéro de demande
- EP01956564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 43/22 (2006.01)H01R 13/14 (2006.01)H01R 9/03 (2006.01)H01R 24/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10040733 17.08.2000DE 10051097 14.10.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008651 26.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/015339 21.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MÖSSNER, Frank
12277 Berlin, DE
NAD, Ferenc
14197 Berlin, DE
GWIAZDOWSKI, Michael
10825 Berlin, DE
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