ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP1312137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312137
Numéro de demande
EP01956564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
25 mai 2005
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 43/22 (2006.01)
H01R 13/14 (2006.01)
H01R 9/03 (2006.01)
H01R 24/04 (2006.01)
Priorité
DE 10040733 17.08.2000
DE 10051097 14.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008651 26.07.2001
Publication PCT
WO2002/015339 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Inventeur

MÖSSNER, Frank

12277 Berlin, DE

NAD, Ferenc

14197 Berlin, DE

GWIAZDOWSKI, Michael

10825 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.