Dispositif medical intraluminal

Brevet européen · EP1312385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312385
Numéro de demande
EP02292870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 nov. 2002
Publié
21 mai 2003
Délivré
1 févr. 2006
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 29/08 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 0114988 20.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2009

  2. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

M.Collin, Rémi

28402 Nogent-Le-Rotrou, FR

M.Bezou, Pascal

28402 Nogent-Le-Rotrou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.