Dispositif medical intraluminal
Brevet européen · EP1312385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312385
- Numéro de demande
- EP02292870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 nov. 2002
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 1 févr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 29/08 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0114988 20.11.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2009
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
M.Collin, Rémi
28402 Nogent-Le-Rotrou, FR
M.Bezou, Pascal
28402 Nogent-Le-Rotrou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.