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Brevet européen · EP1312398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312398
Numéro de demande
EP02450248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2002
Publié
21 mai 2003
Délivré
17 mai 2006
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/04 (2006.01)
Priorité
AT 17652001 08.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CSA Michael Furtner

Bahnhofstrasse 13, 6780 Schruns, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Gladek, Janez

6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.