Rohrmischer mit einem longitudinalen Einbaukörper

Brevet européen · EP1312409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312409
Numéro de demande
EP02405221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2002
Publié
21 mai 2003
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 27 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 26 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sulzer Chemtech AG, Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  4. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  5. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Sulzerallee 48, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Heusser, Rolf

8400 Winterthur

Brugner, Nicklaus

86472 Ziemetshausen, DE

Martino, Sandro

8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.