Zelteckenkonstruktion
Brevet européen · EP1312733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312733
- Numéro de demande
- EP02023613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2002
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 15/56 (2006.01)E04H 15/32 (2006.01)
- Priorité
- US 998603 16.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 27 juil. 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon/Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon/Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Wichita, Kansas 67220, US
Bupyung-ku, Incheon, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.