Befestigungselement
Brevet européen · EP1312812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312812
- Numéro de demande
- EP02257753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2002
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 8 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0127734 20.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Cheal, Jonathan Paul Anthony
Tamworth, Staffordshire B79 7UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.