Munitionstrommel für eine Schusswaffe

Brevet européen · EP1312886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312886
Numéro de demande
EP02009855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2002
Publié
21 mai 2003
Délivré
31 déc. 2008
Radié
2 mai 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F41A 9/27 (2006.01)
Priorité
CH 20962001 15.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 24 févr. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    OERLIKON CONTRAVES AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → Rheinmetall Air Defence AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2009

  4. 7 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

  5. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Rheinmetall Air Defence AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Müller, Kurt

8046 Zürich

Hagmann, René Alfred

8152 Opfikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.