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Brevet européen · EP1312902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1312902
- Numéro de demande
- EP02102677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2001
- Publié
- 21 mai 2003
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 sept. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 20001958 04.10.2000
- Divisionnaire de
- EP01203643
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 18 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.