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Brevet européen · EP1312902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1312902
Numéro de demande
EP02102677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2001
Publié
21 mai 2003
Délivré
28 août 2013
Radié
30 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
Priorité
CH 20001958 04.10.2000
Divisionnaire de
EP01203643
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 18 déc. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  3. 18 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.10.2013

  4. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.