ERNÄHRUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1313376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1313376
Numéro de demande
EP01976116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2001
Publié
28 mai 2003
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/302 (2006.01)
Priorité
US 227117 P 22.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009578 20.08.2001
Publication PCT
WO2002/015719 28.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FUCHS, Eileen, C.

Gaylordville, CT 06776, US

GARCIA-RODENAS, Clara, L.

CH-1616 Forel

GUIGOZ, Yves

CH-1066 Epalinges

LEATHWOOD, Peter

CH-1807 Blonay

REIFFERS-MAGNANI, Kristel

NL-3012 GD Rotterdam, NL

MALLANGI, Chandrasekhara, R.

New Milford, CT 06776, US

TURINI, Marco

CH-1066 Epalinges

ANANTHARAMAN, Helen, Gillian

Bridgewater, CT 06752, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.