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Brevet européen · EP1313392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1313392
- Numéro de demande
- EP01937916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2001
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/25 (2006.01)
- Priorité
- CH 151400 02.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000375 15.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/009565 07.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 11 sept. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- MOHA MODERNE HAUSHALTWAREN AG, Tannholzstrasse 14, CH-3052 Zollikofen → MOHA Moderne Haushaltwaren AG, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.