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Brevet européen · EP1313451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1313451
- Numéro de demande
- EP01968209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2001
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)B02C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 229042 P 31.08.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/026844 29.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/017883 07.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
VERHOFF, Frank
Cincinnati, OH 45247, US
PACE, Gary, W.
Winchester, MA 01890, US
SNOW, Robert, A.
West Chester, PA 19380, US
MILLAR, Fay
Lason, SC 29456, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.