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Brevet européen · EP1313751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1313751
Numéro de demande
EP01960680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2001
Publié
28 mai 2003
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 17/08 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
Priorité
EP 00117971 22.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009560 20.08.2001
Publication PCT
WO2002/016380 28.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 29 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  4. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.