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Brevet européen · EP1313769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1313769
Numéro de demande
EP01976118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 août 2001
Publié
28 mai 2003
Délivré
21 mai 2008
Radié
19 août 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07K 16/24 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
Priorité
GB 0020685 22.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009588 20.08.2001
Publication PCT
WO2002/016436 28.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.08.2021

  2. 10 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2011

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

GRAM, Hermann

79576 Weil, DE

DI PADOVA, Franco, E.

CH-4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.