HYDRODYNAMISCHES BAUELEMENT

Brevet européen · EP1313962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1313962
Numéro de demande
EP01971975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2001
Publié
28 mai 2003
Délivré
10 mai 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 33/16 (2006.01)
Priorité
DE 10042865 30.08.2000
DE 10046830 20.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/009935 29.08.2001
Publication PCT
WO2002/018812 07.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Voith Turbo GmbH & Co. KG

Alexanderstrasse 2, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

VOGELSANG, Klaus

74564 Crailsheim, DE

KERNCHEN, Reinhard

74589 Satteldorf, DE

KLEMENT, Werner

89520 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.