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Brevet européen · EP1314461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1314461
Numéro de demande
EP02026318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
28 mai 2003
Délivré
8 nov. 2006
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
US 990581 21.11.2001
US 151191 20.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The Burton Corporation

THE BURTON CORPORATION

80 Industrial Parkway, Burlington, VT 05401, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Poscich, Douglas V.

Hinesburg, Vermont 05461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.