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Brevet européen · EP1314484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1314484
- Numéro de demande
- EP01830723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2001
- Publié
- 28 mai 2003
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 15/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Inventeur
Di Battista, Antonio
10098 Rivoli (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.