Apparail de fixation à piston propulsé par gaz comprimé

Brevet européen · EP1314517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1314517
Numéro de demande
EP02292868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2002
Publié
28 mai 2003
Délivré
27 mai 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/08 (2006.01)
Priorité
FR 0115052 21.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Route de Lyon, 26501 Bourg-Les-Valence Cédex, FR

Inventeur

Toulouse, Bruno

26000 Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.