Schüttgutsammelfahrzeug

Brevet européen · EP1314657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1314657
Numéro de demande
EP02025126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2002
Publié
28 mai 2003
Délivré
2 févr. 2005
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 20119121 U 23.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 31 mars 2008

    Transféré

    Titulaire
    Faun Umwelttechnik GmbH & Co., Am Mittleren Moos 59, 86167 Augsburg, Allemagne → Zöller-Kipper GmbH, Hans-Zöller-Strasse 50-68, 55130 Mainz, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  5. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Zöller-Kipper GmbH

Hans-Zöller-Strasse 50-68, 55130 Mainz, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kirchhoff, Johannes

58636 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.