MEHRKAMMERGEWÜRZMÜHLE
Brevet européen · EP1315438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1315438
- Numéro de demande
- EP01968997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2001
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 10 mai 2006
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/34 (2006.01)
- Priorité
- US 656498 07.09.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/042030 05.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/019880 14.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 17 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 17.03.2011
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HOLCOMB, David, A.
Seattle, WA 98177, US
RYDING, Peter, A.
Seattle, WA 98144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.