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Brevet européen · EP1315438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1315438
Numéro de demande
EP01968997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2001
Publié
4 juin 2003
Délivré
10 mai 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/34 (2006.01)
Priorité
US 656498 07.09.2000
Demande PCT
PCT/US2001/042030 05.09.2001
Publication PCT
WO2002/019880 14.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Inventeur

HOLCOMB, David, A.

Seattle, WA 98177, US

RYDING, Peter, A.

Seattle, WA 98144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.