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Brevet européen · EP1315878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1315878
Numéro de demande
EP01965752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2001
Publié
4 juin 2003
Délivré
18 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
Priorité
NL 1015852 01.08.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000568 23.07.2001
Publication PCT
WO2002/010543 07.02.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Titulaire

BOON EDAM BV

Ambachtstraat 4, NL-1135 GG Edam, NL

Inventeur

NAT, René, Cornelis

NL-1441 HG Purmerend, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.