VORSCHUBEINHEIT

Brevet européen · EP1315920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1315920
Numéro de demande
EP01969531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2001
Publié
4 juin 2003
Délivré
28 avr. 2004
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 10044733 09.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008689 27.07.2001
Publication PCT
WO2002/021019 14.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INA-Schaeffler KG

INA- Schaeffler KG

Industriestrasse 1 - 3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

DÜRSCHMIED, Frank

90469 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.