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Brevet européen · EP1316365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1316365
Numéro de demande
EP02023171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2002
Publié
4 juin 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10159692 29.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 8 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.11.2009

  4. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  5. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH

Öschlestrasse 124-126, 78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Fuchs, Karl-Heinz

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.