Einwechselbares Werkzeug-Aggregat
Brevet européen · EP1316385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1316385
- Numéro de demande
- EP02023182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2002
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 5/04 (2006.01)B23Q 1/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 10158898 30.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 2 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 15 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Weinmann, Karl
72813 St. Johann, DE
Zeller, Christoph
77756 Hausach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.