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Brevet européen · EP1316559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1316559
- Numéro de demande
- EP01963522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2001
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 3 nov. 2004
- Radié
- 3 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07H 19/167 (2006.01)C07H 19/20 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000272979 08.09.2000WO PCT/JP01/06922 10.08.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2001/007791 07.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/020540 14.03.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
KONNO, Takashi, TOA EIYO LTD. FUKUSHIMA LAB.
FUKUSHIMA-SHI, Fukushima 960-0211, JP
UEMOTO, Kazuhiro, TOA EIYO LTD. TOKYO LABORATORIES
SAITAMA-SHI, Saitama 330-0834, JP
ONUMA, Shinya, TOA EIYO LTD. TOKYO LABORATORIES
SAITAMA-SHI, Saitama 330-0834, JP
KATO, Yoshikazu, TOA EIYO LTD. FUKUSHIMA LAB.
FUKUSHIMA-SHI, Fukushima 960-0211, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.