UNGESÄTTIGTE POLYESTERHARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1316568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1316568
Numéro de demande
EP01965555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2001
Publié
4 juin 2003
Délivré
15 août 2007
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 283/01 (2006.01)
C08L 67/06 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
C09D 167/06 (2006.01)
C08G 63/553 (2006.01)
Priorité
JP 2000268500 05.09.2000
Demande PCT
PCT/JP2001/007687 05.09.2001
Publication PCT
WO2002/020633 14.03.2002
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Dainippon Ink and Chemicals, Inc.

DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC.

35-58, Sakashita 3-chome, Itabashi-ku, Tokyo 174-8520, JP

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch & Partner

Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

Inventeur

FUJITA, Yukiko

Sakai-shi Osaka 599-8266, JP

TOMIYAMA, Takashi

Kaizuka-shi Osaka 597-0041, JP

MOTOMIYA, Shigeru

Sennan-gun Osaka 590-0433, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.