Faden mit einer Codierung und Verfahren zur Herstellung eines codierten Fadens
Brevet européen · EP1316632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1316632
- Numéro de demande
- EP02023315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2002
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 10159047 30.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Heckner, Rolf, Dipl.-Ing.
79183 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.