Gesteinbohrwerkzeug

Brevet européen · EP1316669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1316669
Numéro de demande
EP03005199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1998
Publié
4 juin 2003
Délivré
19 mars 2008
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE 19753731 04.12.1997
Divisionnaire de
EP01119583
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 15 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Fuss, Mathias

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Wagegg, Thomas

3924 St. Niklaus/Wallis

Moser, Bernhard

88361 Althausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.