Messgerät
Brevet européen · EP1316837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1316837
- Numéro de demande
- EP02025218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2002
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 1 févr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20119468 U 29.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Gathmann, Lutz
40474 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.