Optimaler Betrieb eines Kraftwerks
Brevet européen · EP1316866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1316866
- Numéro de demande
- EP01811159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2001
- Publié
- 4 juin 2003
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 04.08.2015
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (Intellectual Property CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.