Optimaler Betrieb eines Kraftwerks

Brevet européen · EP1316866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1316866
Numéro de demande
EP01811159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2001
Publié
4 juin 2003
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 août 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.08.2015

  3. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  5. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, (Intellectual Property CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  6. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.