Schleifringübertrager

Brevet européen · EP1317030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317030
Numéro de demande
EP02026294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2002
Publié
4 juin 2003
Délivré
27 oct. 2004
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/08 (2006.01)
H01R 39/24 (2006.01)
Priorité
DE 10158381 28.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Stemmann-Technik GmbH

Quendorfer Strasse 34, 48465 Schüttorf, DE

Inventeur

Korth, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Barthelt, Klaus

53501 Grafschaft 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.