DESINFEKTION ODER STERILISIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1317290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317290
Numéro de demande
EP01972016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/07 (2006.01)
A61L 11/00 (2006.01)
E03C 1/126 (2006.01)
Priorité
FR 0011622 11.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010310 06.09.2001
Publication PCT
WO2002/020065 14.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

AUBERT, Bruno

F-30330 Connaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.