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Brevet européen · EP1317291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1317291
- Numéro de demande
- EP01982259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2001
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 14 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)A61L 11/00 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0011622 11.09.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/010308 06.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/020064 14.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
AUBERT, Bruno
F-30330 Connaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.