TELLERBREMSE

Brevet européen · EP1317393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317393
Numéro de demande
EP01967346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
27 avr. 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/22 (2006.01)
Priorité
DE 10045420 14.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010670 14.09.2001
Publication PCT
WO2002/022483 21.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

JACOBSSON, Kurt, Arne, Gunnar

S-523 33 Ulricehamn, SE

OHLSON, Per

S-523 94 Tvärred, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.