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Brevet européen · EP1317511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1317511
- Numéro de demande
- EP01978341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2001
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 19/00 (2006.01)G01N 33/533 (2006.01)C07D 265/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 00119292 06.09.2000EP 00127005 08.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/010236 05.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/020670 14.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FRIES, Joachim
CH-4800 Zofingen
LOPEZ-CALLE, Eloisa
20535 Hamburg, DE
DREXHAGE, Karl-Heinz
57076 Siegen, DE
WINKLER,Dirk
04275 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.