OXAZINDERIVATE

Brevet européen · EP1317511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317511
Numéro de demande
EP01978341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
19 janv. 2005
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 19/00 (2006.01)
G01N 33/533 (2006.01)
C07D 265/34 (2006.01)
Priorité
EP 00119292 06.09.2000
EP 00127005 08.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010236 05.09.2001
Publication PCT
WO2002/020670 14.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 13 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  5. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

FRIES, Joachim

CH-4800 Zofingen

LOPEZ-CALLE, Eloisa

20535 Hamburg, DE

DREXHAGE, Karl-Heinz

57076 Siegen, DE

WINKLER,Dirk

04275 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.