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Brevet européen · EP1317586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1317586
- Numéro de demande
- EP01960057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2001
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 177500 13.09.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000551 12.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/022971 21.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2014
- 21 juil. 2009
Transféré
- Titulaire
- Geberit Technik AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 21.07.2009
- 30 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- Geberit Balena AG, Soorpark, 9606 Bütschwil → Geberit Technik AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.