DOPPELHÜLLEN-TROCKNER

Brevet européen · EP1317647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317647
Numéro de demande
EP01960051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2001
Publié
11 juin 2003
Délivré
19 janv. 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 25/06 (2006.01)
F26B 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 10045878 14.09.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000541 07.09.2001
Publication PCT
WO2002/023108 21.03.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bühler AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

WATZINGER, Bernd

CH-9000 St. Gallen

FRITSCHE, Bernhard

CH-8400 Winterthur

AEBLI, Franz

CH-4004 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.