Regaltraverse

Brevet européen · EP1317894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1317894
Numéro de demande
EP02026788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2002
Publié
11 juin 2003
Délivré
8 sept. 2004
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/40 (2006.01)
Priorité
DE 20119883 U 07.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Tegometall International AG

Tegometall (International) AG

Industriestrasse, 8574 Lengwil

Inventeur

Bohnacker, Ulrich

8559 Fruthwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.