Schwenkmechanik für ein Sofa
Brevet européen · EP1317895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1317895
- Numéro de demande
- EP02024867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2002
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 20119684 U 05.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Wetzel, Petra
72145 Hirrlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.