Ester insaturé comme ingrédient de parfum

Brevet européen · EP1318144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1318144
Numéro de demande
EP02023944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2002
Publié
11 juin 2003
Délivré
16 janv. 2008
Radié
28 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 403/16 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB01/02394 05.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

Fehr, Charles

1290 Versoix

Blanc, Pierre-Alain

1263 Crassier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.