Abgabevorrichtung für ein Fluid

Brevet européen · EP1318306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1318306
Numéro de demande
EP02405937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2002
Publié
11 juin 2003
Délivré
1 juin 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/16 (2006.01)
B24B 57/02 (2006.01)
Priorité
EP 01811180 04.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.