Abgabevorrichtung für ein Fluid
Brevet européen · EP1318306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1318306
- Numéro de demande
- EP02405937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2002
- Publié
- 11 juin 2003
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/16 (2006.01)B24B 57/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 01811180 04.12.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.